Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAPHIR GROUP S
Monsieur Laurent BROUARD

Numéro de dépôt :
4420641
Date de dépôt :
17/01/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/01/2028
SAPHIR GROUP S de Laurent BROUARD

Présentation de la marque SAPHIR GROUP S

Déposée par voie électronique le 17 janvier 2018 par monsieur Laurent BROUARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAPHIR GROUP S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-06 du 9 février 2018.

Le déposant est monsieur Laurent BROUARD domicilié(e) 5 rue Lavoisier - 18100 - VIERZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur LAURENT BROUARD domicilié(e) 5 Rue Lavoisier - 18100 - VIERZON - France.

La marque SAPHIR GROUP S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4420641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAPHIR GROUP S arrivera à expiration en date du 17 janvier 2028.

Laurent BROUARD a également déposé les autres marques suivantes : A AMILCAR PARIS


Monsieur Laurent BROUARD - 5 rue Lavoisier - 18100 - VIERZON - France


Monsieur LAURENT BROUARD - 5 Rue Lavoisier - 18100 - VIERZON - France


Publication - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

Enregistrement avec modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Inscription le 7 novembre 2018 - Rejet partiel n°737580 - Publication le 7 déc. 2018 au BOPI 2018-11-07

Inscription le 18 décembre 2018 - Recours formé devant la cour d'appel n°742698 - Publication le 18 janv. 2019 au BOPI 2018-12-18

Inscription le 17 octobre 2019 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°770690 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-10-17

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.